LAURENT CUVELIER
Alors, voilà, je me présente : Laurent Cuvelier, je travaille chez AG Insurance depuis décembre 2006, maintenant. Toujours au même poste depuis le début (comment ?! après tout ce temps ??) dans l’équipe Product Development Business en « Non-vie ».

Toujours aussi enthousiaste qu’à mes débuts, tant la diversité, la bonne humeur, et les échanges interpersonnels & extérieurs sont présents au quotidien dans mon job ! A real pleasure ! A titre personnel : Je suis marié (marginal, donc ;-) et père d’une petite tribu de 3 gnomes remuants (ah, quelqu’un qui aime les défis !). Et donc, oui, on mène à 2 tout de front, et ça fonctionne plutôt pas mal, j’ai l’impression ;-)

"Dashcam": révolution dans le règlement des sinistres auto !

,Les voitures actuelles sont de plus en plus connectées, c’est une réalité. Un exemple ? Le Bluetooth pour connecter son Smartphone: ainsi, on peut (faire) lire ses mails en voiture ou passer des appels en main libre sans le sortir de sa poche. Pourquoi pas ? Tant

  • qu’on reste « bien connecté à la route » (= comme le rappelle une récente campagne de l’IBSR),
  • et qu’on garde une vigilance et une attention de tous les instants.

Je voulais partager via le blog une récente conversation avec des collègues, sur le boum des « dashcam ». Kesako ? en résumé, c’est une caméra/webcam embarquée dans votre véhicule et qui filme vos moindre faits et gestes en voiture. Contrairement à la télématique ou aux boites noires installées dans les véhicules pour recueillir les données sur la façon de conduire du conducteur, ici, la philosophie est tout à l’opposé: la dashcam « protège » le conducteur en filmant/enregistrant tout (devant lui)  des agressions dont il pourrait être victime en conduisant: queue de poissons, conducteurs-fantôme,… rien n’échappe à l’œil de cette petite caméra. Pour se prémunir de fraudes à l’assurance ou de manœuvres dangereuses, la victime pourrait apporter une preuve  «en béton », sur vidéo, désormais !


En Russie, là où

  • la grandeur du bakchich donné aux policiers semble avoir remplacé le code de la route pour le règlement des responsabilités en cas de sinistre,
  • les personnes démunies ont tendance à se jeter sur (ou sous ?) les voitures pour obtenir, sous la menace parfois, des indemnisations pour des dommages corporels légers ou imaginaires, la dashcam est devenu rapidement un outil indispensable contre tous ces abus ! La preuve illustrée en vidéo

http://video.lefigaro.fr/figaro/video/dashcam-la-camera-temoin-de-la-folie-des-routes-russes/2173799792001/


Et en Belgique, me direz-vous, quid ? Peut-on imaginer un tel système ? C’est vrai que, sous ses allures sécurisantes, et quand on sait qu’il y a des fous –aussi- sur nos routes, on serait tenté de sauter sur l’occasion et d’acheter ce petit appareil.

Et pourtant… il ne faut pas se leurrer sur les chances qu’une telle vidéo puisse servir de preuve en justice  pour établir une infraction: sans entrer dans les détails juridiques, il y a des principes en droit tels que :

1. le respect du droit à la vie privée, même dans des lieux accessibles au public,

2. l’irrecevabilité des preuves en justice qui ont été prises à l’insu des protagonistes ou sans l’autorisation d’une autorité (publique ou judiciaire).


Je ne peux que vous conseiller la lecture d’un excellent article à ce sujet, qui analyse la question des preuves par vidéo en justice

www.crid.be/pdf/public/4602.pdf


Cet article fait écho à une affaire qui avait fait grand bruit, à l’époque, puisqu’il s’agissait l’irrecevabilité d’une vidéo de Gaia montrant la maltraitance sur des animaux au marché de Ciney.


En conclusion:

« Non », une preuve par vidéo n’est pas directement irrecevable en justice, elle peut même servir de forte présomption à prouver des faits.

Mais « Oui », il y a des conditions très strictes à respecter pour garantir le droit des victimes comme des accusés. Et heureusement, d’ailleurs : car, quand on voit la qualité des vidéos « fake » réalisées aujourd’hui sur internet, toutes les dérives sont possibles ! Ces principes de droit permettent de garantir dans le temps une sécurité et une stabilité juridique pour tous les citoyens. Et de tempérer les dérives totalitaires du « big brother is watching you» que certains rêvent de voir fleurir dans nos contrées plus intensivement

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